Déposée le 7 mai 1982 par BORNIBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA SPECIALE 117 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BORNIBUS, domicilié(e) 58 Boulevard de la Villette, 75019 PARIS (dossier no 2004224) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2004224) - France.
La marque LA SPECIALE 117 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORNIBUS - 58 Boulevard de la Villette, 75019 PARIS (dossier no 2004224) - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2004224) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39
Renouvellement sans limitation le 23 avril 1992 n°2004224 - Publication au BOPI 1992-04-23
Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337556 - Publication au BOPI 2001-12-18
Inscription le 10 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332480 - Publication au BOPI 2001-10-10
Inscription le 21 mai 1997 - Changement d'adresse n°237184 - Publication au BOPI 1997-05-21
Inscription le 6 mars 1996 - Transmission de propriété n°198689 - Publication au BOPI 1996-03-06
Tous produits d'alimentation y compris les boissons alcoolisées ou non ainsi que tous les produits diététiques ou de régime et produits pharmaceutiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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